Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des relations entre QuiAnim et ses utilisateurs, qu'ils soient animateurs, clients ou visiteurs de la plateforme.
2. Services proposés
QuiAnim est une plateforme de mise en relation entre des animateurs de jeux de société et des personnes souhaitant organiser des animations ludiques. La plateforme permet également aux animateurs de vendre des jeux de société via leur boutique en ligne.
3. Inscription
L'inscription sur la plateforme est gratuite. Les animateurs doivent fournir les informations nécessaires à la création de leur profil et disposer d'un statut de micro-entrepreneur ou équivalent. QuiAnim se réserve le droit de refuser ou de suspendre toute inscription.
4. Tarification et paiement
[Les conditions de tarification, commissions, modalités de paiement et délais seront précisés ici.]
5. Annulation et remboursement
[Les conditions d'annulation, délais de rétractation et politique de remboursement seront précisés ici.]
6. Responsabilité
QuiAnim agit en tant qu'intermédiaire et ne peut être tenu responsable de la qualité des prestations réalisées par les animateurs. Chaque animateur est responsable de ses propres obligations légales, fiscales et assurantielles.
7. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève des tribunaux compétents de [ville].